MENTIONS LEGALES

Site internet de la PUBLIMAIL (NANTES BOITAGE) URL : http://bal-idf.com 1 - MENTIONS LEGALES Site proposé par : PUBLIMAIL (NANTES BOITAGE) 9,Rue des cerisiers ZI de l’églantier 91090 LISSES Tél. : 01 64 97 11 31 Messagerie électronique : contact@bal-idf.com Contacts : Directeur de publication : JACQUES PERRIN Webmestres :Sergey Grenuk Marisa Schneider : Réalisation du site : BAL IDF Réalisation des photos : DUMOULIN Thomas Hébergement : 1AND1 Informatique - 7, Place de la Gare 70109 SARREGUEMINES Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés Réservation du nom de domaine : bal-idf.com est réservé par BAL IDF. Informatique et libertés : Les données personnelles recueillies sur le site ne sont destinées qu'à un usage exclusif de la SARL BAL IDF et ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et statistiques internes. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail à la SARL BAL IDF aux coordonnées ci-dessous : JACQUES PERRIN BAL IDF 9,Rue des cerisiers ZI de l’églantier 91090 LISSES commercial@bal-idf.com Propriété intellectuelle : Le présent site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de la PUBLIMAIL (NANTES BOITAGE) et/ou de tiers ayant autorisé BAL IDF à les utiliser. Ce site et les éléments qui le composent constituent des oeuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute courte citation, devra être mentionnée le nom de l'auteur et la source. 2 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE Vous consultez actuellement le site de la SARL BAL IDF. L'utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d'utilisation présentes. Contact pour toute question sur l'utilisation du site : commercial@bal-idf.com La consultation du site : Le site a un caractère informatif et sa consultation ne peut en aucun cas remplacer un entretien personnalisé avec un collaborateur de la SARL BAL IDF. La SARL BAL IDF ne saurait être considérée comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site, de quelque façon que ce soit. Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu'à titre purement indicatives. Les informations contenues dans le site peuvent faire l'objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis. Les liens hypertextes : La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l'objet d'une autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création : -d'un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur, -d'un lien vers une page intérieure du site, -d'un lien à travers des fenêtres (framing), -d'un lien vers un objet contenu dans le site (inlining), -et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte. Liens vers des sites tiers : La SARL BAL IDF se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Ces sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la SARL BAL IDF. Le logo de la PUBLIMAIL (NANTES BOITAGE) : L'utilisation du logo de la SARL BAL IDF devra faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de la publication. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre de la création d'un lien hypertexte à partir du logo. L'utilisation du logo devra répondre obligatoirement à des conditions techniques précises fournies par la PUBLIMAIL (NANTES BOITAGE).